Dispositif de fixation

Brevet européen · EP0814273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0814273
Numéro de demande
EP97303726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1997
Publié
29 déc. 1997
Délivré
3 mai 2000
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 21/08 (2006.01)
F16B 21/06 (2006.01)
F16B 21/07 (2006.01)
Priorité
JP 14003096 03.06.1996
JP 6661297 19.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 31 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  3. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Titulaire

DAIWA KASEI KOGYO KABUSHIKI KAISHA

1, Aza Kamihirachi, Hobo-cho, Okazaki-shi, Aichi-ken, JP

Kojima Press Kogyo Kabushiki Kaisha

30 Shimoichiba-cho, 3-chome, Toyota-shi, Aichi-ken, JP

Mandataire

Novapat International S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Ishihara, Yuuichirou

Hobo-cho, Okazaki-shi, Aichi-ken, JP

Mizuno, Takeshi

Hobo-cho, Okazaki-shi, Aichi-ken, JP

Yamakami, Masaaki

3-chome, Toyota-shi, Aichi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.