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Brevet européen · EP0814660 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0814660
- Numéro de demande
- EP96909781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1996
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 23 juin 1999
- Radié
- 31 mars 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 35/02 (2006.01)A61K 31/12 (2006.01)C07C 49/203 (2006.01)
- Priorité
- US 408913 22.03.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/003750 19.03.1996
- Publication PCT
- WO1996/028975 26.09.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 30 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 30 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
Parties
Inventeur
WOOD, William, F.
McKinleyville, CA 95221, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.