KNOCHENANKEREINFÜHRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0814709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0814709
- Numéro de demande
- EP97903047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 1997
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 17 déc. 2003
- Radié
- 17 déc. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 589137 19.01.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/000972 17.01.1997
- Publication PCT
- WO1997/025928 24.07.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 31 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
Parties
Inventeur
WENSTROM, Richard, F., Jr.
Norwood, MA 02062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.