WIRBELSÄULEN-FIXATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0814732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0814732
- Numéro de demande
- EP96906647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 1996
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 11 déc. 2002
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/00 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 404236 15.03.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/002629 27.02.1996
- Publication PCT
- WO1996/028118 19.09.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 13 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Kuslich, Stephen D
Maplewood, MN 55109, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.