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Brevet européen · EP0814934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0814934
Numéro de demande
EP96903879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 1996
Publié
7 janv. 1998
Délivré
12 mai 1999
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 51/10 (2006.01)
B23B 31/113 (2006.01)
Priorité
DE 19509539 16.03.1995
Demande PCT
PCT/DE1996/000258 20.02.1996
Publication PCT
WO1996/028274 19.09.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  3. 14 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

HÖLDERLIN, Andreas

D-74354 Besigheim, DE

DI NICOLANTONIO, Aldo

CH-4565 Recherswil

GENTINETTA, René

CH-3942 Niedergesteln

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.