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Brevet européen · EP0815043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0815043
Numéro de demande
EP96907840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1996
Publié
7 janv. 1998
Délivré
13 janv. 1999
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/61 (2006.01)
A41H 43/02 (2006.01)
B65G 47/04 (2006.01)
Priorité
SE 9500980 21.03.1995
Demande PCT
PCT/SE1996/000338 18.03.1996
Publication PCT
WO1996/029267 26.09.1996
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 15 oct. 2004

    Transféré

    Titulaire
    AB METRIC INTERCONVEYOR, Box 363, S-501 06 Boras, Suède → Jensen Sweden AB, Box 363, 503 12 Boras, Suède

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  3. 31 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  4. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Jensen Sweden AB

Box 363, 503 12 Boras, SE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

NEUGEBAUER, Karl

S-502 50 Boras, SE

HANSEN, Anders, L.

Charlotte, NC 28226, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.