OUVRE-BOITES

Brevet européen · EP0815049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0815049
Numéro de demande
EP95912329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1995
Publié
7 janv. 1998
Délivré
2 déc. 1998
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67B 7/72 (2006.01)
Demande PCT
PCT/GB1995/000642 21.03.1995
Publication PCT
WO1996/029276 26.09.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 14 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  3. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

William Levene Limited

WILLIAM LEVENE LIMITED

167 Imperial Drive Harrow, Middlesex, HA2 7JP, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

PEREIRA, Joseph, Augustine, Terence

Weybridge Surrey KT15 3NT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.