MOLECULES D'ADN, PREPARATION ET UTILISATION EN THERAPIE GENIQUE
Brevet européen · EP0815214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0815214
- Numéro de demande
- EP96904886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 1996
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 11 juil. 2007
- Radié
- 20 févr. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12N 15/10 (2006.01)C12N 15/70 (2006.01)C12N 15/85 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12Q 1/68 (2006.01)A61K 31/70 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)//C12N 1/21 (2006.01)*C12R 1/19 (2006.01)
- Priorité
- FR 9502117 23.02.1995
- Demande PCT
- PCT/FR1996/000274 21.02.1996
- Publication PCT
- WO1996/026270 29.08.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.02.2016
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 31 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Inventeur
CAMERON, Béatrice
F-75005 Paris, FR
CROUZET, Joel
F-92330 Sceaux, FR
DARQUET, Anne-Marie
F-94400 Vitry-sur-Seine, FR
SCHERMAN, Daniel
F-75645 Paris Cédex 13, FR
WILS, Pierre
F-75003 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.