VERBRENNUNGSANLAGE
Brevet européen · EP0815394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0815394
- Numéro de demande
- EP96905650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 mars 1996
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 15 sept. 1999
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23G 5/16 (2006.01)F23G 5/12 (2006.01)F23M 5/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 89795 30.03.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000093 12.03.1996
- Publication PCT
- WO1996/030701 03.10.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 15 mai 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.