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Brevet européen · EP0815413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0815413
Numéro de demande
EP97901066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1997
Publié
7 janv. 1998
Délivré
30 mai 2001
Radié
16 janv. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01C 15/02 (2006.01)
G02B 5/122 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 19602327 24.01.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/000216 17.01.1997
Publication PCT
WO1997/027453 31.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.01.2017

  2. 19 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 19.11.2009

  3. 14 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  4. 31 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Leica Geosystems AG

9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST.

Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

Inventeur

MEIER, Dietrich

CH-5015 Niedererlinsbach

SCHERTENLEIB, Werner

CH-5037 Muhen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.