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Brevet européen · EP0815449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0815449
Numéro de demande
EP96905816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1996
Publié
7 janv. 1998
Délivré
12 mai 2004
Radié
22 févr. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01N 33/558 (2006.01)
B65D 81/26 (2006.01)
Priorité
GB 9505425 17.03.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/000810 23.02.1996
Publication PCT
WO1996/029603 26.09.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Inverness Medical Switzerland GmbH, Bundesplatz 10, 6300 Zug → Inverness Medical Switzerland GmbH, Bahnhofstrasse 28, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  4. 15 août 2005

    Adresse modifiée

    Créancier gagiste
    General Electric Capital Corporation, 2325 Lakeview Parkway, Suit 700, Alpharetta, Georgia 3004-1976, Etats-Unis d'Amérique → General Electric Capital Corporation, 2 Bethesda Metro Center, Suite 600,, Bethesda, Maryland 20814, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  5. 31 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  6. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Inventeur

LANCESSEUR, Didier

F-94600 Choisy-le-Roi, FR

WILES, Stewart, John

Rushden Northampton NN10 8DF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.