TRANSFERT DE DONNEES GRAPHIQUES
Brevet européen · EP0815517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0815517
- Numéro de demande
- EP96907582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1996
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 6 mai 1999
- Radié
- 31 mars 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 17/22 (2006.01)G06F 17/27 (2006.01)G06F 17/21 (2006.01)
- Priorité
- GB 9505741 21.03.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/000656 19.03.1996
- Publication PCT
- WO1996/029658 26.09.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 30 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 14 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
Parties
Inventeur
DOWNS, Iain, Macauley
Highgate, London N6 5PB, GB
JAIN, Neetu
Hendon, London NW4 3PA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.