TRANSFERT DE DONNEES GRAPHIQUES

Brevet européen · EP0815517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0815517
Numéro de demande
EP96907582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1996
Publié
7 janv. 1998
Délivré
6 mai 1999
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/22 (2006.01)
G06F 17/27 (2006.01)
G06F 17/21 (2006.01)
Priorité
GB 9505741 21.03.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/000656 19.03.1996
Publication PCT
WO1996/029658 26.09.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 30 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  3. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Inventeur

DOWNS, Iain, Macauley

Highgate, London N6 5PB, GB

JAIN, Neetu

Hendon, London NW4 3PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.