ELEKTROKABEL
Brevet européen · EP0815567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0815567
- Numéro de demande
- EP96905648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 1996
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 3 févr. 1999
- Radié
- 3 févr. 1999
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H01B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 721/95 14.03.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000091 12.03.1996
- Publication PCT
- WO1996/028830 19.09.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 mai 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 15 mars 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 15 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.