ELEKTRISCHER VERBINDER

Brevet européen · EP0815620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0815620
Numéro de demande
EP96905929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1996
Publié
7 janv. 1998
Délivré
26 avr. 2000
Radié
26 avr. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 13/74 (2006.01)
H01R 12/18 (2006.01)
Priorité
GB 9504556 07.03.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/000538 07.03.1996
Publication PCT
WO1996/027922 12.09.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000

  2. 28 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

Parties

Titulaire

LEM Heme Limited

LEM HEME LIMITED

1 Penketh Place West Pimbo, Skelmersdale Lancs WN8 9QX, GB

Inventeur

RAWSTHORNE, Brian

Skelmersdale Lancashire WN8 8TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.