Prothèse intralaryngée

Brevet européen · EP0815807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0815807
Numéro de demande
EP97401391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1997
Publié
7 janv. 1998
Délivré
28 nov. 2001
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/20 (2006.01)
Priorité
FR 9607921 26.06.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Novatech SA

144, Chemin de Saint-Marc, 06130 Grasse le Plan, FR

Inventeur

Debry, Christian Max

75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.