Epithese

Brevet européen · EP0815811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0815811
Numéro de demande
EP97110923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1997
Publié
7 janv. 1998
Délivré
26 mai 2004
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/52 (2006.01)
Priorité
DE 19627112 05.07.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.