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Brevet européen · EP0815831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0815831
Numéro de demande
EP96904999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1996
Publié
7 janv. 1998
Délivré
3 sept. 2003
Radié
3 sept. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 7/16 (2000.01)
Priorité
JP 5078495 10.03.1995
JP 6892396 01.03.1996
Demande PCT
PCT/JP1996/000528 06.03.1996
Publication PCT
WO1996/028134 19.09.1996
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Inventeur

TAKEDA, Yoshinori

Nagareyama-shi, Chiba 270-01, JP

IMANISHI, Syogo

Machida-shi, Tokyo 194, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.