ZAHNPFLEGEMITTEL
Brevet européen · EP0815831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0815831
- Numéro de demande
- EP96904999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1996
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 3 sept. 2003
- Radié
- 3 sept. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61K 7/16 (2000.01)
- Priorité
- JP 5078495 10.03.1995JP 6892396 01.03.1996
- Demande PCT
- PCT/JP1996/000528 06.03.1996
- Publication PCT
- WO1996/028134 19.09.1996
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKEDA, Yoshinori
Nagareyama-shi, Chiba 270-01, JP
IMANISHI, Syogo
Machida-shi, Tokyo 194, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.