Sulfonamide und ihre Verwendung
Brevet européen · EP0815861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0815861
- Numéro de demande
- EP97109984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 1997
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 19 sept. 2001
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/505 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61K 31/63 (2006.01)A61K 31/18 (2006.01)C07D 213/76 (2006.01)C07D 209/40 (2006.01)C07D 239/50 (2006.01)C07D 239/48 (2006.01)C07C 311/44 (2006.01)C07C 311/21 (2006.01)
- Priorité
- EP 96110462 28.06.1996EP 97105363 01.04.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 28 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Bös, Michael
4310 Rheinfelden
Godel, Thierry
4056 Basel
Riemer, Claus
79110 Freiburg, DE
Sleight, Andrew
68400 Riedisheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.