Sulfonamide und ihre Verwendung

Brevet européen · EP0815861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0815861
Numéro de demande
EP97109984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1997
Publié
7 janv. 1998
Délivré
19 sept. 2001
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/505 (2006.01)
A61K 31/44 (2006.01)
A61K 31/40 (2006.01)
A61K 31/63 (2006.01)
A61K 31/18 (2006.01)
C07D 213/76 (2006.01)
C07D 209/40 (2006.01)
C07D 239/50 (2006.01)
C07D 239/48 (2006.01)
C07C 311/44 (2006.01)
C07C 311/21 (2006.01)
Priorité
EP 96110462 28.06.1996
EP 97105363 01.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Bös, Michael

4310 Rheinfelden

Godel, Thierry

4056 Basel

Riemer, Claus

79110 Freiburg, DE

Sleight, Andrew

68400 Riedisheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.