Rollschuh mit Bremskontrolleinrichtung

Brevet européen · EP0815906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0815906
Numéro de demande
EP97110492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1997
Publié
7 janv. 1998
Délivré
19 déc. 2001
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/14 (2006.01)
Priorité
IT TV960085 01.07.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  3. 28 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Benetton Group S.p.A.

BENETTON GROUP S.p.A.

Via Villa Minelli 1, 31050 Ponzano Veneto (Treviso), IT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Roman, Maurizio

30033 Noale (Prov. of Venezia), IT

Pozzobon, Alessandro

31050 Paderno do Ponzano Veneto, Treviso, IT

Gorza, Roberto

32032 Feltre, (Prov. of Belluno), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.