Tank mit innerer und/oder äusserer doppelwandiger Verkleidung

Brevet européen · EP0816258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0816258
Numéro de demande
EP97110715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1997
Publié
7 janv. 1998
Délivré
17 mai 2006
Radié
30 juin 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 90/04 (2006.01)
Priorité
DE 19626558 02.07.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.07.2017

  2. 15 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  3. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Parabeam Industrie- en Handelsonderneming B.V.

PARABEAM Industrie- en Handelsonderneming B.V.

Hoogeindsestraat 49, NL-5705 AL Helmond, NL

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Zandbergen, Jaap A.

5671 CR Nuenen, NL

Swinkels, Cornelius T.J.M.

5704 KX Helmond, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.