HETEROCYCLISCHE SPIRODERIVATE

Brevet européen · EP0816355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0816355
Numéro de demande
EP96901553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1996
Publié
7 janv. 1998
Délivré
14 mai 2003
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
A61K 31/47 (2006.01)
Priorité
JP 1948095 07.02.1995
JP 15079195 19.06.1995
Demande PCT
PCT/JP1996/000248 06.02.1996
Publication PCT
WO1996/024593 15.08.1996
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Daiichi Pharmaceutical Co., Ltd.

DAIICHI PHARMACEUTICAL CO., LTD.

14-10, Nihonbashi 3-chome, Chuo-ku, Tokyo 103, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

TAKEMURA, Makoto Daiichi Pharmaceutical Co., Ltd.

Edogawa-ku Tokyo 134, JP

KIMURA, Youichi Daiichi Pharmaceutical Co., Ltd.

Edogawa-ku Tokyo 134, JP

OHKI, Hitoshi Daiichi Pharmaceutical Co., Ltd.

Edogawa-ku Tokyo 134, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.