Härter für Epoxidharze
Brevet européen · EP0816393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0816393
- Numéro de demande
- EP97810395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1997
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 19 nov. 2003
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 8/32 (2006.01)C08G 59/58 (2006.01)
- Priorité
- CH 165896 02.07.1996CH 174596 10.07.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.