Lamelle und Store mit solchen Lamellen
Brevet européen · EP0816626 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0816626
- Numéro de demande
- EP97109644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 1997
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 28 nov. 2001
- Radié
- 12 juin 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 9/386 (2006.01)E06B 9/30 (2006.01)
- Priorité
- CH 156696 24.06.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.06.2017
- 15 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.