Kettentrieb mit Profilstahlkette
Brevet européen · EP0816717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0816717
- Numéro de demande
- EP97890120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 1997
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 2 oct. 2002
- Radié
- 1 juil. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16H 55/30 (2006.01)F16G 13/12 (2006.01)F16H 7/06 (2006.01)F16G 13/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 117996 03.07.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.07.2017
- 26 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo & Partner, Rütistrasse 103, 8636 Wald
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 15 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Walenta, Gerhard, Dr.
8020 Graz, AT
Fuchs, Franz
8605 Kapfenberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.