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Brevet européen · EP0816731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0816731
Numéro de demande
EP97110210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1997
Publié
7 janv. 1998
Délivré
15 janv. 2003
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
F15B 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 16467396 25.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Ohmi, Tadahiro

Sendai-shi, Migayi, JP

Yamaji, Michio, c/o FUJIKIN INCORPORATED

Osaka-shi, Osaka, JP

Ikeda, Nobukazu, c/o FUJIKIN INCORPORATED

Osaka-shi, Osaka, JP

Hatano, Masajuki, c/o FUJIKIN INCORPORATED

Osaka-shi, Osaka, JP

Yokoyama, Kusuke, c/o FUJIKIN INCORPORATED

Osaka-shi, Osaka, JP

Tanaka, Shigeaki, c/o FUJIKIN INCORPORATED

Osaka-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.