Luftauslass
Brevet européen · EP0816771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0816771
- Numéro de demande
- EP97111004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 1997
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 19 mai 2004
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 19626885 04.07.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Müller, Gottfried
78600 Kolbingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.