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Brevet européen · EP0817694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0817694
Numéro de demande
EP96909144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1996
Publié
14 janv. 1998
Délivré
5 déc. 2001
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/02 (2006.01)
B23C 5/10 (2006.01)
B23D 77/00 (2006.01)
B23G 5/06 (2006.01)
B23P 15/28 (2006.01)
Priorité
DE 19511828 30.03.1995
DE 19511829 30.03.1995
DE 29601653 U 31.01.1996
Demande PCT
PCT/EP1996/001374 28.03.1996
Publication PCT
WO1996/030148 03.10.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 28 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

  4. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

GÜHRING, Jörg, Dr.

72458 Albstadt, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Gühring, Jörg, Dr.

72458 Albstadt, DE

Cselle, Tibor

72488 Sigmaringen, DE

Rechberger, Johann

3014 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.