KUNSTSTOFFGEHÄUSE

Brevet européen · EP0817912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0817912
Numéro de demande
EP96907380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1996
Publié
14 janv. 1998
Délivré
26 avr. 2000
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 31/06 (2006.01)
G05D 23/13 (2006.01)
B29C 65/06 (2006.01)
Priorité
DE 19508921 11.03.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/000976 07.03.1996
Publication PCT
WO1996/028653 19.09.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 28 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Filterwerk Mann & Hummel GmbH

FILTERWERK MANN & HUMMEL GMBH

Postfach 409, 71631 Ludwigsburg, DE

Inventeur

HAINLE, Rudi

D-71642 Ludwigsburg, DE

KLOTZ, Arthur

D-71686 Remseck, DE

LEIPELT, Rudolf

D-71672 Marbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.