DICHTUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP0817928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0817928
- Numéro de demande
- EP96908226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1996
- Publié
- 14 janv. 1998
- Délivré
- 2 août 2000
- Radié
- 2 août 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16J 15/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 9506265 28.03.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/000731 27.03.1996
- Publication PCT
- WO1996/030678 03.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
- 15 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
Parties
Inventeur
BROADBENT, Roland, James
Banbury, Oxon OX16 7XS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.