FEDERSCHARNIER FÜR BRILLEN

Brevet européen · EP0817987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0817987
Numéro de demande
EP96911949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 1996
Publié
14 janv. 1998
Délivré
4 oct. 2000
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 5/22 (2006.01)
Priorité
DE 19511167 28.03.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/001339 27.03.1996
Publication PCT
WO1996/030800 03.10.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 13 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

Parties

Titulaire

OBE Ohnmacht & Baumgärtner GmbH & Co. KG

Turnstrasse 22, 75228 Ispringen, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

LEHNERT, Otto

D-74889 Sinsheim, DE

WAGNER, Reiner

D-75288 Ispringen, DE

SCHUCHARD, Klaus

D-75305 Neuenbürg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.