Mikrobizide

Brevet européen · EP0818144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0818144
Numéro de demande
EP97116592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1994
Publié
14 janv. 1998
Délivré
30 août 2000
Radié
19 juin 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01N 43/54 (2006.01)
*A01N 43/54 (2006.01)
Priorité
CH 192093 28.06.1993
CH 215493 16.07.1993
CH 130694 27.04.1994
Divisionnaire de
EP94810360
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.06.2014

  2. 31 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  3. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Zeun, Ronald

79395 Neuenburg, DE

Knauf-Beiter, Gertrude

79379 Müllheim, DE

Küng, Ruth Beatrice

4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.