Utilisation d'un réacteur agité par un système du type vis d'Archimède pour la synthèse de faujasite lsx

Brevet européen · EP0818418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0818418
Numéro de demande
EP97401546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1997
Publié
14 janv. 1998
Délivré
7 juin 2000
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 39/22 (2006.01)
Priorité
FR 9608781 12.07.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 14 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  4. 15 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

Parties

Titulaire

CECA S.A.

4 - 8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, FR

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Masini, Jean-Jacques

78170 La Celle-Saint-Cloud, FR

Plee, Dominique

64320 Bizanos, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.