Imid derivate
Brevet européen · EP0818439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0818439
- Numéro de demande
- EP97110628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 1997
- Publié
- 14 janv. 1998
- Délivré
- 13 oct. 1999
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 233/31 (2006.01)C07D 207/26 (2006.01)C07D 263/22 (2006.01)C07D 223/10 (2006.01)C07D 233/38 (2006.01)C07D 213/56 (2006.01)C07D 307/54 (2006.01)C07D 317/60 (2006.01)C07D 333/60 (2006.01)A61K 31/16 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61K 31/42 (2006.01)A61K 31/415 (2006.01)A61K 31/435 (2006.01)A61K 31/55 (2006.01)
- Priorité
- JP 17214896 02.07.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 févr. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- NISSHIN FLOUR MILLING CO., LTD., 19-12, Nihonbashi-koami-cho, Chuo-ku, Tokyo 103, Japon → NISSHIN SEIFUN GROUP INC., 25, Kanda-Nishiki-cho 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo, Japon
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 15 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 29 oct. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
- 15 oct. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Ohimachi, Iruma-gun, Saitama-ken, JP
Ohimachi, Iruma-gun, Saitama-ken, JP
Ohimachi, Iruma-gun, Saitama-ken, JP
Ohimachi, Iruma-gun, Saitama-ken, JP
Koami-cho, Chuo-ku, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.