Suspensionspolymerisationverfahren von Fluorethylenen

Brevet européen · EP0818490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0818490
Numéro de demande
EP97111448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1997
Publié
14 janv. 1998
Délivré
16 oct. 2002
Radié
16 oct. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08G 65/00 (2006.01)
C08F 14/00 (2006.01)
C08G 65/32 (2006.01)
C08F 14/18 (2006.01)
C08F 214/18 (2006.01)
C08G 65/26 (2006.01)
C07C 43/12 (2006.01)
Priorité
IT MI961411 09.07.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  2. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Abusleme, Julio A.

Saronno, Varese, IT

Lazzari, Paolo

Mandello Lario, Lecco, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.