Procédé de séchage par pulvérisation

Brevet européen · EP0818529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0818529
Numéro de demande
EP97201703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1997
Publié
14 janv. 1998
Délivré
22 juin 2005
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 96201922 09.07.1996
EP 96202518 10.09.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 30 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Meister, Niklaus

3506 Grosshoechstetten

Aebischer, Jürg

3097 Liebefeld

Vikas, Martin

3510 Konolfingen

Eyer, Kurt

3600 Thun

De Pasquale, David

3510 Konolfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.