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Brevet européen · EP0819248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0819248
Numéro de demande
EP97902211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1997
Publié
21 janv. 1998
Délivré
4 avr. 2007
Radié
4 avr. 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01N 27/22 (2006.01)
Priorité
DE 19604259 06.02.1996
DE 19610599 18.03.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/000318 23.01.1997
Publication PCT
WO1997/029365 14.08.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 27 mai 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2010

  3. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  4. 30 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Liebherr-Mischtechnik GmbH

Im Elchgrund 12, 88427 Bad Schussenried, DE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

FREY, Werner

D-88422 Oggelshausen, DE

GÖTZ, German

D-88525 Dürmentingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.