Procédé de déterpénation du marc de café

Brevet européen · EP0819385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0819385
Numéro de demande
EP96202015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1996
Publié
21 janv. 1998
Délivré
18 sept. 2002
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23K 1/14 (2006.01)
A23F 5/16 (2006.01)
A23F 5/26 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Baechler, Robert

1814 La Tour-de-Peilz

Hirsbrunner, Pierre

1802 Corseaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.