Rad für Inline Skates
Brevet européen · EP0819456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0819456
- Numéro de demande
- EP97111265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 1997
- Publié
- 21 janv. 1998
- Délivré
- 2 mai 2003
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 17/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 171796 10.07.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 13 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.