Dämmstoffbefestigungselement

Brevet européen · EP0819807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0819807
Numéro de demande
EP97810420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1997
Publié
21 janv. 1998
Délivré
4 juin 2003
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
E04D 3/36 (2006.01)
F16B 37/14 (2006.01)
Priorité
DE 19629179 19.07.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

HILTI Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Inventeur

Beck, Harald

9494 Schaan, LI

Kluser, Remo

9452 Hinterforst

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.