Drehkolbenpumpe

Brevet européen · EP0819853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0819853
Numéro de demande
EP97305225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1997
Publié
21 janv. 1998
Délivré
19 mars 2003
Radié
19 mars 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04C 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 9614866 15.07.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  2. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Glover, Brian Howard

Yateley, Camberley, Surrey GU17 7YY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.