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Brevet européen · EP0820083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0820083
Numéro de demande
EP97810430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1997
Publié
21 janv. 1998
Délivré
24 sept. 2003
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/90 (2006.01)
Priorité
DE 19628408 15.07.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Müller, Lorenz, Dr.

5412 Gebenstorf

Kaltenegger, Kurt, Dr.

5426 Lengnau

Seeger, Martin, Dr.

5417 Untersiggenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.