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Brevet européen · EP0820304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0820304
Numéro de demande
EP96912001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1996
Publié
28 janv. 1998
Délivré
21 juin 2000
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/118 (2006.01)
A61K 39/39 (2006.01)
Priorité
GB 9506863 03.04.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/001463 01.04.1996
Publication PCT
WO1996/031236 10.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  4. 30 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

Parties

Inventeur

PRIEELS, Jean-Paul

1330 Rixensart, BE

SLAOUI, Moncef Mohamed

1330 Rixensart, BE

MAISONNEUVE, Jean-François, Uni. des Sciences

5032 Isnes, BE

VERLANT, Vincent, Uni. des Sciences

5032 Isnes, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.