CHLAMYDIA IMPFSTOFFEN
Brevet européen · EP0820304 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0820304
- Numéro de demande
- EP96912001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 1996
- Publié
- 28 janv. 1998
- Délivré
- 21 juin 2000
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/118 (2006.01)A61K 39/39 (2006.01)
- Priorité
- GB 9506863 03.04.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/001463 01.04.1996
- Publication PCT
- WO1996/031236 10.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 30 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
Parties
Mandataire
Inventeur
PRIEELS, Jean-Paul
1330 Rixensart, BE
SLAOUI, Moncef Mohamed
1330 Rixensart, BE
MAISONNEUVE, Jean-François, Uni. des Sciences
5032 Isnes, BE
VERLANT, Vincent, Uni. des Sciences
5032 Isnes, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.