BELUSTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP0820333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0820333
Numéro de demande
EP96910961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1996
Publié
28 janv. 1998
Délivré
13 janv. 1999
Radié
11 avr. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63G 31/00 (2006.01)
B61H 7/08 (2006.01)
H02K 49/04 (2006.01)
Priorité
DE 29506374 U 13.04.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/001554 12.04.1996
Publication PCT
WO1996/032172 17.10.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.04.2016

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 29 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

  4. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.