BELUSTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0820333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0820333
- Numéro de demande
- EP96910961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 1996
- Publié
- 28 janv. 1998
- Délivré
- 13 janv. 1999
- Radié
- 11 avr. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63G 31/00 (2006.01)B61H 7/08 (2006.01)H02K 49/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 29506374 U 13.04.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/001554 12.04.1996
- Publication PCT
- WO1996/032172 17.10.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.04.2016
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 29 janv. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
- 15 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Titulaire
9490 Vaduz, LI
8704 Herrliberg
8832 Wollerau
8942 Oberrieden
Inventeur
FL-9490 Vaduz, LI
CH-8704 Herrliberg
CH-8832 Wollerau
CH-8942 Oberrieden
D-81371 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.