HEISSKANAL-SPRITZWERKZEUG
Brevet européen · EP0820374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0820374
- Numéro de demande
- EP97900928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 1997
- Publié
- 28 janv. 1998
- Délivré
- 18 sept. 2002
- Radié
- 4 févr. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B29C 45/27 (2006.01)
- Priorité
- CH 32196 07.02.1996CH 250496 14.10.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000036 05.02.1997
- Publication PCT
- WO1997/028945 14.08.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.02.2017
- 16 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 16.09.2014
- 16 sept. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- SCHÖTTLI AG, Schlattingerbuck, 8253 Diessenhofen → Schöttli AG, Industrie Grossholz, 8253 Diessenhofen
Publié dans Swissreg le 16.09.2014
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 15 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.