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Brevet européen · EP0820374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0820374
Numéro de demande
EP97900928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1997
Publié
28 janv. 1998
Délivré
18 sept. 2002
Radié
4 févr. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B29C 45/27 (2006.01)
Priorité
CH 32196 07.02.1996
CH 250496 14.10.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000036 05.02.1997
Publication PCT
WO1997/028945 14.08.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.02.2017

  2. 16 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 16.09.2014

  3. 16 sept. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SCHÖTTLI AG, Schlattingerbuck, 8253 Diessenhofen → Schöttli AG, Industrie Grossholz, 8253 Diessenhofen

    Publié dans Swissreg le 16.09.2014

  4. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  5. 15 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  6. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.