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Brevet européen · EP0820387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0820387
- Numéro de demande
- EP96938524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 1996
- Publié
- 28 janv. 1998
- Délivré
- 25 juil. 2001
- Radié
- 25 juil. 2001
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B43M 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 5995596 08.02.1996
- Demande PCT
- PCT/JP1996/003422 21.11.1996
- Publication PCT
- WO1997/028972 14.08.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 févr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Prinserter Corporation
Sandringham House, 83 Shirley Street, Nassau, New Providence, BS
Ishikawa, Yuji
40547 Düsseldorf, DE
Inventeur
ISHIKAWA, Yuji
D-40547 Düsseldorf, DE
SCHMITZ, Heinz, Prinserter Corporation
Nassau, New Providence, BS
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.