SYSTEME OPTIQUE MULTICANAUX
Brevet européen · EP0820666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0820666
- Numéro de demande
- EP96910268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 1996
- Publié
- 28 janv. 1998
- Délivré
- 8 déc. 1999
- Radié
- 2 avr. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04B 10/213 (2006.01)
- Priorité
- US 421734 13.04.1995
- Demande PCT
- PCT/SE1996/000441 03.04.1996
- Publication PCT
- WO1996/032787 17.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 avr. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.04.2016
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 déc. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 15 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
Parties
Inventeur
JOHANSSON, Bengt
S-129 38 Hägersten, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.