Kompaktes Handschaltgetriebe
Brevet européen · EP0821183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0821183
- Numéro de demande
- EP97112575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 1997
- Publié
- 28 janv. 1998
- Délivré
- 20 mars 2002
- Radié
- 20 mars 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16H 3/093 (2006.01)
- Priorité
- US 681337 22.07.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Ahluwalia, Parvinder
Manlius, New York 13104, US
Brown, David
Hopton Diss, Norfolk IP 22-2QT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.