Tonerkartusche

Brevet européen · EP0821286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0821286
Numéro de demande
EP97305453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1997
Publié
28 janv. 1998
Délivré
2 oct. 2002
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
Priorité
JP 19301696 23.07.1996
JP 19301796 23.07.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  4. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Kyocera Mita Corporation

KYOCERA MITA CORPORATION

2-28, Tamatsukuri 1-chome, Chuo-ku , Osaka 540, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Jyoroku, Kazuo

Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka 540, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.