Bouton-poussoir et son procédé d'assemblage

Brevet européen · EP0821294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0821294
Numéro de demande
EP97111632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1997
Publié
28 janv. 1998
Délivré
25 oct. 2000
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/06 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
Priorité
FR 9609235 23.07.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 29 déc. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

  3. 31 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Eray, David

2340 Le Noirmont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.