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Brevet européen · EP0821460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0821460
- Numéro de demande
- EP97111124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1997
- Publié
- 28 janv. 1998
- Délivré
- 19 juin 2002
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 1/04 (2006.01)G05F 3/24 (2006.01)H03K 17/687 (2006.01)
- Priorité
- CH 181196 19.07.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 31 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 28 mai 2004
Transféré
- Titulaire
- SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Landis+Gyr GmbH, Humboldtstrasse 64, 90459 Nürnberg, Allemagne
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002
- 28 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.